Responsabilité civile professionnelle ou exploitation, que choisir ?

Vous lancez votre activité et vous êtes en quête d’une assurance pour vous protéger. Après quelques recherches en ligne, suite aux recommandations de vos amis ou parce qu’un client vous le demande, vous décidez de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle. Vous avez bien compris qu’elle vous protège en cas de dommages causés aux autres, et en tant qu’indépendant, c’est ce qui vous inquiète le plus. Jusqu’ici tout va bien.

Pourtant, quand vous comparez les assurances, vous découvrez que l’on ne parle pas que d’assurance responsabilité civile professionnelle -ou RCP- mais aussi d’assurance responsabilité exploitation -ou RCE. Vous n’y comprenez plus rien ? Ne vous en faites pas, on vous explique tout ça très simplement.

La responsabilité civile professionnelle ou RCP

Comme indiqué plus haut, l’assurance responsabilité civile vous couvre contre les dommages causés aux tiers, aux autres personnes que vous, pour faire simple. Pour les professionnels, on parle de responsabilité civile professionnelle, de RC Pro donc.

👋 La RC Pro couvre les dommages causés par une faute professionnelle, une négligence ou une erreur commise dans l'exercice de l'activité professionnelle.

• Elle vise à indemniser les tiers -clients, fournisseurs ou partenaires par exemple- qui subissent des préjudices financiers, corporels ou matériels en raison de l'activité professionnelle de l'assuré.
• Chez Orus, les contrats RC Pro incluent la garantie protection juridique. Elle vous permet de connaître vos droits, de les faire valoir ou de les défendre en cas de conflit avec un tiers.
• Elle est généralement souscrite par les professions libérales, les indépendants de tout types mais aussi les artisans, les commerçants et les entreprises exerçant une activité à risque.

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La responsabilité civile d’exploitation ou RCE

La responsabilité civile d’exploitation ou RCE, comme écrit plus haut, et comme son nom l’indique aussi, vous protège en cas de dommages causés aux autres dans le cadre de votre travail. Comment savoir si un dommage est couvert par la RCP ou RCE ? Demandez-vous si c’est causé par une erreur ou une faute professionnelle de votre part ? Non ? Alors c’est de la RCE.

• La RCE couvre les dommages causés par l'exploitation même de l'entreprise, indépendamment des fautes ou erreurs professionnelles.
• La RCE peut couvrir les frais de défense juridique, les dommages et intérêts ainsi que les éventuelles réparations à effectuer.
• Elle est généralement souscrite par les entreprises de tous secteurs d'activité, qu'elles exercent des activités artisanales, commerciales ou industrielles.

👋 Vous pouvez souscrire à des contrats indépendants pour la RCP ou la RCE. Pour faciliter les choses, la RCE est bien souvent proposée en option des contrats d’assurance responsabilité civile professionnelle.

Dans quels cas est-il recommandé de prendre une RCE ?

Si l’on n’est jamais trop prudent, et qu’en qualité d’assureur, on ne peut que vous recommander d’être protégé contre tous les risques liés à votre activité, dans les faits, c’est une question de choix. Seules les professions règlementées ont l’obligation d’être assurées. Et, dans les faits, si les indépendants des professions non-règlementées le font, c’est bien souvent parce que leurs clients l’exigent. Maintenant qu’il s’agit tout de même de choisir une assurance, autant prendre celle qui vous protège le mieux. Alors, RCP seule ou RCP et RCE ? Tout dépend de votre activité.

👋 Si vous vous déplacez souvent dans le cadre de votre travail. Si vous travaillez uniquement de chez vous, les risques sont faibles. Dès que vous mettez le nez dehors, on vous recommande la RCE.

Quelques exemples concrets

Charles est développeur web en freelance, et est à la recherche d’une assurance pour protéger son activité. Vous pouvez en avoir besoin dans plusieurs situations. Par exemple :

• Charles fait une erreur dans le code d’un client qui rend le site inaccessible pendant plusieurs heures. Le client demande réparation. Heureusement, c’est couvert par son assurance responsabilité professionnelle.
• En rendez-vous, Charles renverse son café sur l’ordinateur du même client. Celui-ci réclame le remboursement de son matériel. Heureusement, c’est couvert par son assurance responsabilité exploitation.

Annie est professeure de yoga et la salle de sport pour laquelle elle travaille lui demande de s’assurer pour exercer dans ses locaux. Plusieurs situations peuvent être concernées. Comme :

• Annie recommande une posture de yoga beaucoup trop avancée à une élève qui lui avait dit qu’elle n’était pas très souple, lui provoquant un lumbago. L’élève demande réparation pour les séances de kiné prescrites. Heureusement, c’est couvert par son assurance responsabilité professionnelle.
• Dans les couloirs de la salle et pour se rendre au cours qu’elle donne, Annie renverse une lampe qui se brise. La salle de sport lui demande de la remplacer. Pas de panique, c’est couvert par son assurance responsabilité exploitation.

Marcel lance son restaurant et recherche une assurance pour son local. Ses collègues restaurateurs lui ont bien expliqué qu’il avait besoin d’une assurance multirisque restauration. En effet, la RCP et RCE sont la plupart du temps incluses dans ce type de contrat. La vie de restaurateur, vous le savez, présente beaucoup de risques :

• En servant un café à un convive, Marcel le renverse et tache la chemise du client. Pas de panique, ici, il s’agit d’un dégât couvert par la responsabilité professionnelle. Pourquoi ? Parce que servir des cafés fait partie du travail de Marcel.
• Marcel rend visite à un fournisseur de fruits et légumes du quartier. Il trébuche par inadvertance et fait tomber au passage son fournisseur qui se blesse légèrement. Très légèrement, ne vous en faites pas. Celui-ci exige tout de même à Marcel de couvrir les visites du médecin qui font suite à sa chute. Pas de souci, l’assurance multirisque restauration de Marcel couvre aussi la responsabilité exploitation.

Ce qu’il faut retenir

• La RC Pro vous couvre contre les dommages causés par des fautes professionnelles*. Quand vous faites mal votre travail pour dire les choses simplement, ce qui peut arriver à tout le monde. Elle vise à indemniser les tiers, bien souvent vos clients, si ils subissent des préjudices liés à votre travail.
• La RCE, en revanche, vous couvre en cas de dommages causés pendant que vous travaillez, sans nécessairement impliquer de faute professionnelle de votre part. Elle vous protège contre les risques liés à votre activité professionnelle en général sans être liés à la prestation professionnelle.
• Chez Orus, vous pouvez inclure votre RCE dans votre contrat RCP. Nous le recommandons vivement aux professionnels qui se déplacent au quotidien.

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*On est comme vous, on aime pas les astérisques, ça va un peu à l'encontre de notre volonté de simplifier l'assurance, mais pour aller plus vite, à la rédaction Orus, on a écrit “fautes professionnelles”, nos collègues du département assurance nous rappellent que “ce n’est pas seulement en cas de fautes professionnelles mais aussi en cas de manquements contractuels, de négligence, de faute intentionnelle ou dolosive des préposés, de divulgation d’informations confidentielles, de dénigrement, de diffamation, d’atteinte à la vie privée”. Voilà, vous savez tout 🙂