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De quelles assurances ont besoin les professionnels du bâtiment ? Obligations, conseils et devis

Décennale

6 min

assurance btp
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Parce qu’ils ne sont souvent pas salariés et sont exposés à plus de risques que la majeure partie des indépendants, les professionnels du bâtiment ont besoin de plusieurs assurances pour être bien couverts. Voici un tour d’horizon des assurances nécessaires si vous travaillez dans le BTP :

  • La décennale
  • L’assurance dommage-ouvrage
  • La mutuelle santé
  • La prévoyance santé

L'assurance décennale, obligatoire pour les professionnels du bâtiment

La garantie décennale est l’assurance des professionnels de la construction, du bâtiment et du BTP.

💡 Pour faire simple : elle vous protège tout au long de votre activité. Avant, pendant, et après le chantier.
Le prix d’une garantie décennale chez Orus commence à 50 € TTC par mois, mais pour une protection complète, comptez entre 1000 € et 2000 € par an.

Que couvre une assurance décennale ?

Chez Orus, l’assurance décennale inclus :

  • La RC décennale (RCD) : ce sont les dommages qui peuvent survenir suite à la livraison de l’ouvrage pendant 10 ans. Elle prend en charge les dommages suivants :
  • Affaissement de sol ;
  • Problèmes de toiture ;
  • Fissures importantes dans les murs ;
  • Défauts d'étanchéité ;
  • Effondrement de structures.
  • La RC professionnelle (RCP) : elle indemnise les dommages que vous pouvez causer aux autres au travail. Autrement dit, elle vous protège des dommages suivants :
  • Dommages matériels ;
  • Dommages corporels ;
  • Retards de livraison ;
  • Atteinte à l'environnement.
  • La garantie 2 ans du bon fonctionnement de l’équipement dite garantie biennale : comme son nom l’indique, l’équipement posé sur le chantier est indemnisé pendant 2 ans s’il appartient au bâti.
  • Systèmes de chauffage ;
  • Installations électriques ;
  • Équipements sanitaires ;
  • Menuiseries intérieures et extérieures ;
  • Systèmes de ventilation et de climatisation.

Quels professionnels ont l’obligation de souscrire une décénnale ?

Si vous êtes un professionnel du bâtiment, de la construction et du BTP, l’assurance décennale est obligatoire.

Chez Orus, nous couvrons plus d’une centaine d’activités dans ces domaines :

  • Terrassement
  • V.R.D. : canalisations, assainissement, chaussées, trottoirs, pavage, arrosage, espaces verts
  • Charpente et structure en bois
  • Charpente et structure métallique
  • Couverture
  • Menuiseries extérieures
  • Bardages de façade
  • Calfeutrement, protection, imperméabilité, et étanchéité des façades
  • Plâtrerie, staff, stuc, gypserie
  • Serrurerie, métallerie
  • Vitrerie, miroiterie
  • Peinture
  • Revêtement de surfaces en matériaux souples et parquets flottants
  • Revêtement de surfaces en matériaux durs, chapes et sols coulés
  • Isolation thermique, acoustique, frigorifique
  • Plomberie, installations sanitaires
  • Installations thermiques de génie climatique
  • Électricité
💡 Pour savoir si vous pouvez être couvert chez Orus, le plus simple est de réaliser un devis en 3 minutes :

Mon devis en seulement 3 minutes

La dommage-ouvrage pour les particuliers

Il arrive qu’à la fin des travaux, le maître d’ouvrage (le propriétaire) découvre des défauts de construction. Dans ce cas, il peut se retourner contre le constructeur, détenteur d’une assurance décennale (assurance couvrant sa responsabilité). Or, le processus d’indemnisation de cette assurance décennale est souvent très long !

C’est là qu’intervient l’assurance dommages-ouvrage. Souscrite par le maître d’ouvrage/propriétaire, elle lui permet de recevoir rapidement une indemnisation pour les travaux de réparation couverts par la décennale du constructeur. Il n’a pas à attendre que la décision de justice soit prononcée. Le montant de l’indemnisation lui est versé par son assurance dommages-ouvrage, généralement sous 90 jours.

L’assureur du propriétaire pourra, dans un deuxième temps, demander à l’assureur du constructeur de lui rembourser l’indemnisation avancée.

En moyenne, le prix d’une assurance dommage-ouvrage s’élève à 3 550 €.

Que couvre une assurance dommage-ouvrages ?

L'assurance dommage-ouvrages couvre les défauts de construction qui remettent en cause la solidité de l’habitation et qui sont compris dans l’assurance décennale.

Qui doit souscrire un dommage-ouvrages ?

L’assurance dommages-ouvrage s’adresse au maître d’ouvrage d’un chantier, c’est-à-dire :

  • Vous, si vous faites construire votre maison ou réaliser des travaux de grande ampleur dans votre habitation par un entrepreneur ;
  • Ou un promoteur immobilier pour le compte des propriétaires.
💡 En clair : c’est au client final de souscrire cette assurance.

La mutuelle, pour les frais de santé

Pour faire simple : la mutuelle complète les remboursements de frais de santé de l’Assurance maladie. Elle est essentielle pour les indépendants car ces frais ne sont pas toujours très bien remboursés par l’Assurance maladie.

💸 Par exemple, si vous êtes hospitalisé, ne serait-ce que quelques jours, sans mutuelle, vous pourriez devoir payer plusieurs milliers d’euros, en fonction des établissements. Avec une bonne mutuelle, vous n'aurez pratiquement rien à débourser !

Une mutuelle santé commence généralement à 30 € par mois. Pour un tarif moyen, comptez plutôt 50 € par mois. Pour une couverture plus haut de gamme, le prix se situe autour de 100 € par mois.

Que couvre une assurance mutuelle pour le BTP ?

Les professionnels du bâtiment et de la construction peuvent avoir des besoins de santé plus importants en raison des risques liés à leur activité et de la pénibilité de leur travail, une bonne complémentaire santé est donc indispensable !

Concrètement, elle vous donne les mêmes avantages qu’un salarié, sans pour autant renier la qualité de votre vie personnelle. On pense principalement aux frais de santé suivants :

  • Les soins dentaires ;
  • Les soins optiques ;
  • L’hospitalisation ;
  • La médecine douce, dont l’ostéopathie ;
  • La télé-consultation de chez vous ;
  • L’assistance santé en général ;
  • L’aide à domicile ;
  • Le transport en cas de besoin ;
  • L’accès rapide à des médecins spécialisés.

Est-ce que c’est obligatoire ?

La réponse est non ! Si vous êtes un Travailleur Non Salarié (TNS) souscrire une mutuelle santé n’est pas une obligation.

Pourtant, la grande majorité des indépendants en prend une. Pourquoi ? Parce que l’Assurance maladie obligatoire n’est qu’un minimum social. Si elle donne accès à tous les soins nécessaires, tous les frais ne sont pas couverts.

💡 Là où les employés du privé bénéficient d’une mutuelle d’entreprise, les TNS, eux, doivent souscrire de leur côté pour profiter des mêmes avantages.

La prévoyance, pour vos revenus

La prévoyance vous permet de bénéficier des mêmes avantages que les salariés tout en restant indépendant. En clair, vos revenus sont assurés contre les aléas de la vie comme :

  • Les arrêts de travail
  • L'invalidité
  • Le décès

En moyenne, une prévoyance ITT et décès se situe entre 900 et 4000 € par an pour un TNS.

Que couvre une prévoyance pour le BTP ?

En cas de maladie et ou d’accident, l'assurance prévoyance vous verse des indemnités journalières, comme pour un salarié traditionnel. En cas de décès, la prévoyance verse un capital à vos bénéficiaires, bien souvent votre famille ou vos proches à charge (enfants).

Vous pouvez donc exercer votre activité l’esprit serein !

Est-ce que c’est obligatoire ?

La réponse est non ! Mais comme pour tous les indépendants, c’est une assurance considérée comme nécessaire, surtout si vous travaillez dans le secteur du bâtiment. Vous êtes exposés à plus de risques que la majeure partie des indépendants.

Ce qu’il faut retenir

  • La décennale est l’assurance obligatoire des métiers de la construction. Elle vous protège avant, pendant et après le chantier pendant 10 ans.
  • Les maîtres d’ouvrage (propriétaires) doivent de leur côté souscrire une assurance dommage-ouvrage pour assurer la réparation rapide des sinistres.
  • Pour bénéficier d’une protection complète, pensez à souscrire aussi un contrat d’assurance mutuelle et prévoyance.

Nous répondons à vos questions

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